It covers wildlife, farm animals, companion animals, lab animals and work animals, and stipulates welfare requirements for animals in transport and slaughter. Une note ajoutée dans les détails de la facture indique clairementPar exemple, une société qui a des activités dans un pays autre que celui où elle est constituée ne peut invoquer le fait qu'elle n'a d'obligations que « dans son propre pays » pour se soustraire à ses obligations étendues à l'égard des ressortissantsFor example a company engaged in activities in a country other than the country in which it is incorporated cannot, by invoking that it only has obligations in 'its own country', exclude itself from extended obligations to citizens ofLa loi doit également indiquer clairement comment les établissements de rechercheLa synergie entre ce forum et le salon est une occasion uniquetaxis de se familiariser avec les dernières technologies et services de taxi, tout en participant à un important débat politique et pragmatique sur l'avenir de l'industrie du taxi.with the latest taxi technologies and services, while participating in an important practical and political debate on the future of the taxi industry.Le Comité Vietnam pour la Défense des Droits de l'Homme et Quê Me : Action pour la Défense des Droits de l'Homme seront heureux d'accueillir, lors de cette manifestation,Un Comité de coordination de la recherche (Research Coordination Committee - CCR) coordonne la recherche en fixant desA Research Coordination Committee (RCC) coordinates the research, settingEn tant que migrants vivant dans la pauvreté en zonesLe sommet de Gleneagles en 2005 avait marqué un tournant décisif pourElles s'adressent à un large public surtout aux scientifiques, aux artistes, aux pédagogues,aux journalistes, au monde politiqueThey are directed at a broad public, especially at scientists, artists, pedagogues, journalists andand, on the hand, find interest and pleasure in making new discoveries about the world.des jeunes ayant fait l'objet d'une mesure de dessaisissement.juvenile offenders in respect of whom a referral order has been issued.culturels, des zones résidentielles, des bureaux et des équipements culturels et de loisirs.project for the waterfront which will include cultural installations, residential zones, offices and cultural and leisure equipment.
92(3)(c) but investments at Bridgend are not part of the aided investment expenditure.La mise en œuvre de ce projet d'ajustement des effectifs fera l'objet de toutes les procédures d'information et de consultation des instances représentatives du personnel, tant au niveauThe application of this adjustment plan is subject to the information and consultation information processes of employee representative bodies atChaque Partie contractante est invitée à identifier tous les systèmes de zones humides qu'elle a en partage avec d'autres Parties contractantes et de coopérer à leur gestion avec le(s) pays limitrophe(s), dans le cadre, par exemple, de commissions mixtes de gestion ou de l'élaboration et de l'application de plans deContracting Parties are encouraged to identify all of their shared wetland systems and cooperate in their management with the adjoining jurisdiction(s), through actions such as formal joint management arrangements or collaboration in the development and implementation of bi- or multilateralœuvre des politiques de conservation et à la gestion du patrimoine.and the implementation of conservation policies and management.Présentés par bassin maritime, il vous suffit de cliquer sur les « bananes » correspondant à chaque bassin pour disposer des liens qui vous permettrons click on the "arcs" corresponding to each sea area to seeLe fait que l'anglais soit la langue de navigation sur la plupart des sites, et en fonction de laDue to the fact that English is the language of navigation on most of the sites, andNéanmoins, la zone du futur chantier d'élargissement de l'A8 étant connue pour ses restes de dinosaures, Escota, fidèle à sa politique de respect du milieu, a signé une convention de partenariat avec la Communauté du Pays d'Aix, associant le Muséum d'Histoire Naturelle (MHN) d'Aix-en-Provence, pourNevertheless, given that the area around the future A8 motorway widening worksite is known for its dinosaur remains and in accordance with its policy of respecting the natural environment, Escota signed a partnership convention with an organisation representing local communities and the Aix en Provence Natural HistoryLe Groupe n'a pas ménagé ses efforts et s'est attelée à constituer la nouvelle structure organisationnelle etL'entreprise a été touchée, il y a quelques années, cela a particulièrement frappé l'ensemble du personnel,The company itself was affected a few years ago, which particularly struck the staff,de dioxyde de carbone afin de respecter leurs quotas respectifs.carbon dioxide emissions to their individual annual carbon dioxide emission allocation.On trouvera à l'annexe III la ventilation des services que la ForceThe breakdown of the services that EUFOR will provide toles bases techniques permettant aux pouvoirs publics de lancer officiellement le processus de définition des différents zonages d'urbanisation et d'engager la concertation avec les élus locaux et les associations de riverains.technical information public authorities need to officially start defining urban zoning rules and begin consultations with local elected officials, associations and residents.
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Donc logiquement il doit y avoir quelques règles simples qui s'appliquent aux nombreux mots de 2, 3 ou 4 syllabes de la langue anglaise. Les participants peuvent répondre à une demande si, d'après leur qualité pour agir, It covers wildlife, farm animals, companion animals, lab animals and work animals, and stipulates welfare requirements for animals in transport and slaughter.
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